Le numérique culturel a longtemps promis l’abondance. Il a tenu parole sur l’accès, rarement sur la circulation. Nous avons appris à acheter des livres numériques et des jeux vidéo comme s’ils étaient des biens ordinaires, alors qu’en pratique ils restent souvent enfermés dans un simple droit d’usage, verrouillé par des conditions générales et par l’absence de marché secondaire.
C’est précisément dans cette faille que s’inscrit Thotario, dont le modèle associe vente initiale, revente encadrée et rémunération continue des créateurs. La plateforme présente son dispositif comme une marketplace de biens culturels numériques fondée sur un « passeport numérique » adossé à la blockchain, attaché à chaque exemplaire et transféré lors de la revente.
Concrètement, le créateur publie son œuvre sur la plateforme, fixe son prix de vente initial et choisit aussi s’il autorise ou non la revente. Si cette revente est permise, il détermine en amont le pourcentage qu’il percevra à chaque transaction ultérieure. L’utilisateur ne revend pas un simple fichier, mais le passeport numérique rattaché à son exemplaire, conçu pour garantir légalité du transfert, traçabilité des transactions et unicité de l’exemplaire. Aucun portefeuille crypto n’est requis pour l’utilisateur final, et qu’aucune exclusivité ni cession des droits d’auteur n’est demandée au créateur.
Que l’achat ne soit plus un cul-de-sac
Je tiens beaucoup à cette idée simple : une œuvre numérique ne devrait pas devenir muette économiquement après sa première vente. Dans l’univers physique, nous trouvons naturel qu’un livre circule, qu’il change de main, qu’il nourrisse une seconde vie.
Dans le numérique, cette évidence a disparu. Thotario essaie justement de recréer un mouvement là où l’achat s’est transformé en immobilisation. Et cette ambition n’a rien d’anecdotique, car le cadre juridique européen a rappelé avec force que la revente d’ebooks ne pouvait pas être pensée comme celle d’un bien matériel ordinaire.
La Cour de justice de l’Union européenne a jugé, dans l’affaire Tom Kabinet, que la fourniture d’un livre électronique par téléchargement pour un usage permanent relève de la « communication au public » et non du « droit de distribution » ; dès lors, la règle d’épuisement ne s’applique pas aux ebooks comme elle peut s’appliquer à certains logiciels.
Quand la Cour de justice perd le fil du chapitre
À l’inverse, dans l’arrêt UsedSoft, la Cour avait admis, dans des conditions précises, l’épuisement du droit de distribution pour des programmes d’ordinateur téléchargés avec licence perpétuelle. Le ministère de la Culture, dans le rapport du CSPLA consacré à la seconde vie des biens culturels numériques, rappelle lui aussi que cette frontière juridique demeure structurante pour penser les marchés de revente numérique.
C’est pourquoi la comparaison avec le droit de suite du Code de la propriété intellectuelle mérite l’attention. Dans le champ des œuvres graphiques et plastiques, le droit de suite permet à l’auteur de bénéficier d’un pourcentage sur le prix de revente de son œuvre originale, selon un barème dégressif fixé par le Code : 4 % jusqu’à 50.000 €, puis 3 %, 1 %, 0,5 % et 0,25 %, avec un seuil d’exigibilité à 750 € et un plafond de 12.500 €.
Ce droit est inaliénable, il pèse économiquement sur le vendeur, et sa perception incombe au professionnel du marché de l’art intervenant dans la vente. Il concerne des œuvres originales ou des exemplaires exécutés en quantité limitée, non des fichiers culturels diffusés à grande échelle.
Droit de suite : quand le pixel s’inspire du pinceau
La proximité d’esprit apparaît pourtant immédiatement. Dans les deux cas, une même intuition travaille le modèle : la valeur d’une création ne s’épuise pas au premier échange, et l’auteur ne devrait pas être totalement exclu de la circulation économique ultérieure de son œuvre. Mais la différence est tout aussi essentielle. Le mécanisme prévu par le Code relève d’un droit patrimonial légal, attaché à certaines catégories d’œuvres d’art.
Chez Thotario, nous sommes dans une architecture contractuelle et technique, imaginée pour des biens culturels dématérialisés, où le créateur choisit le principe même de la revente et fixe librement la part qui lui revient. Nous ne déplaçons pas un régime juridique existant ; nous cherchons une traduction économique nouvelle d’une logique ancienne.
Je crois que c’est là que le projet devient réellement politique au sens noble. Il ne s’agit pas seulement de fluidifier une transaction. Il s’agit de redonner un poids à la durée d’une œuvre numérique, de sortir du face-à-face appauvri entre achat initial et oubli, et de proposer aux auteurs, studios et éditeurs indépendants une manière de rester associés à la circulation de leurs créations.
Redonner une épaisseur politique au clic
Chaque créateur peut aussi utiliser son espace pour promouvoir ses éditions papier, ses rencontres ou ses dédicaces : autrement dit, reconnecter le numérique au reste de la vie culturelle au lieu de l’en couper.
Le modèle économique, lui, est affiché avec netteté : commission de 25 % sur le prix payé en vente primaire, puis de 10 % sur le prix payé lors des reventes, pendant que la part du créateur est reversée automatiquement selon le pourcentage qu’il a fixé. Ce point me paraît décisif : il ne suffit pas d’invoquer l’éthique de la seconde main numérique, il faut l’arrimer à une mécanique soutenable. Sans modèle viable, la promesse reste une tribune ; avec un modèle, elle devient une infrastructure.
Au fond, l’enjeu dépasse Thotario. Il touche à une question que le livre numérique et le jeu vidéo ont laissée ouverte depuis des années : comment faire circuler des œuvres dématérialisées sans dissoudre les droits des créateurs, sans effacer les acheteurs, et sans renoncer à toute seconde vie économique ?
Je veux croire qu’une réponse française, sobre sur le plan technique, claire sur le plan juridique et ambitieuse sur le plan culturel, peut émerger ici. Non pour imiter le droit de suite des œuvres d’art, mais pour retrouver, dans l’économie numérique, cette conviction essentielle : une œuvre qui circule ne devrait jamais cesser de faire vivre celles et ceux qui l’ont créée.
Crédits illustration : ActuaLitté / CC BY-SA 2.0
DOSSIER – Thotario, ou l’ambition d’un nouveau lien autour des oeuvres numériques
Par Auteur invitéContact : contact@actualitte.com
Source:
actualitte.com
